Les barbecues sur l’espace public

Avec les beaux jours apparaît le besoin de profiter de l’extérieur, des parcs et jardins, de partager des moments conviviaux avec la famille, les voisins, les amis, autour d’un bon barbecue. Cette pratique saisonnière est possible à Nantes sous certaines conditions, dans des espaces aménagés à cet effet et limitant les nuisances pour les riverains.

Les bonnes pratiques

Dans chaque quartier, la Ville de Nantes a aménagé des lieux permettant d’accueillir cette pratique dans de bonnes conditions, espaces verts parfois équipés de barbecues, avec tables de pique-nique et poubelles pour les déchets.

Cette pratique doit respecter le voisinage, les autres usagers des parcs, l’environnement, la végétation, etc.

Cela doit également rester un moment conviviale, en petits collectifs, pour partager de la nourriture apportée par les uns et les autres.

Le public est tenu de respecter la propreté des lieux. Tous papiers, résidus d’aliments ou autres détritus doivent être jetés dans les corbeilles à déchets installées pour cet usage ou à défaut, conservés sur soi.

Il est interdit de faire un feu à même le sol. De même, il est interdit d’utiliser les barbecues en période de canicule.

Des restrictions possibles

En fonction des situations et difficultés rencontrées par les habitants, liées à des occupations gênantes de l’espace public pour des regroupements avec des barbecues sauvages et des ventes à la sauvette de denrées alimentaires, la Ville de Nantes peut prendre un arrêté pour interdire cette pratique.

La Ville a pris un arrêté d’interdiction totale des barbecues et feux de plein air sur le secteur des Dervallières. Cet arrêté est applicable sur l’ensemble de l’été, afin d’éviter aux habitants des Dervallières de trop nombreuses nuisances.

L’organisation de manifestation soumise à autorisation

L’organisation de manifestation sur l’espace public accueillant un grand nombre d’usagers, avec de la vente de nourriture, de la musique, des installations de barnums, tentes ou autres structures, ne peut se tenir que sur autorisation de la Ville de Nantes.

L’occupation de l’espace public, la vente de denrées alimentaires, la diffusion de musique, sont des activités qui nécessitent l’autorisation de la Ville, qui va mesurer les risques de nuisances pour les usagers, s’assurer que le site choisi est approprié, communiquer aux organisateurs les règles en matière d’hygiène alimentaire. Pour réaliser une demande d’autorisation d’occupation du domaine, vous pouvez suivre la procédure Nouvelle fenêtre et consulter le règlement des parcs et jardins Nouvelle fenêtre de la Ville de Nantes.

En cas de manifestation sans autorisation

L’organisateur de ce type de rassemblement sans autorisation se trouve en irrégularité avec la loi :

• vente à la sauvette : exercice non-autorisé d’une profession dans un lieu public en violation des dispositions réglementaires sur la police de ce lieu. Délit puni de six mois d’emprisonnement et de 3750 euros d’amende.
• occupation du domaine public routier non-autorisée et non-conforme à sa destination. Contravention de 5ème classe dont le montant maximal est de 1500 euros, 3000 euros en récidive.

En résumé

• si vous souhaitez faire un barbecue en petit comité, vous pouvez utiliser les installations prévues par la Ville, en veillant à laisser les lieux propres pour les prochains utilisateurs.
• si vous souhaitez organiser un barbecue pour un grand nombre de personnes, diffuser de la musique, proposer des denrées à la vente, vous devez impérativement contacter la Ville de Nantes pour ne pas être en infraction.